Mentions légales

⚠️ Contenu provisoire — à valider par un juriste

Ce texte est un modèle de départ à titre indicatif. Il ne doit pas être considéré comme opposable tant qu'il n'a pas été relu et validé par un avocat ou juriste, notamment pour les mentions obligatoires (identité de l'éditeur, hébergeur, TVA, RCS), la conformité RGPD et les clauses contractuelles (CGU/CGV).

1. Éditeur du site

Le site et l'application « GJO Capital Platform » (ci-après « la Plateforme ») sont édités par :

  • [Raison sociale de l'éditeur — ex. GJO & Partners SAS]
  • [Forme juridique et capital social]
  • [Adresse du siège social]
  • [Numéro SIREN/SIRET]
  • [Numéro RCS et ville d'immatriculation]
  • [Numéro de TVA intracommunautaire]
  • [Directeur de la publication — nom et qualité]
  • Contact : [adresse email de contact]

2. Hébergement

La Plateforme (application web) est hébergée par [Vercel Inc. / hébergeur retenu — nom, adresse, site web]. Les données sont stockées par [Supabase Inc. — nom, adresse, site web], prestataire de base de données et d'authentification.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments de la Plateforme (textes, structure, logiciels, logos, identité visuelle) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation non autorisée est interdite. [À compléter avec les conditions précises de licence et d'usage des marques.]

4. Responsabilité

[À compléter : limitation de responsabilité de l'éditeur quant à l'exactitude des informations, disponibilité du service, liens externes, etc. — voir également les Conditions Générales d'Utilisation et de Vente.]

5. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. [À compléter : juridiction compétente, médiation de la consommation le cas échéant.]

Dernière mise à jour : [date].